La prochaine réunion publique du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 4 avril 2024 à partir de 19h30, dans la salle du conseil municipal de la mairie de Sarcenas.
Ordre du jour :
▲ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2024
▲ 240404-01. Approbation du Compte de Gestion 2023 Budget FORÊT
▲ 240404-02. Approbation du Compte de Gestion 2023 Budget Cartusia
▲ 240404-03. Approbation du Compte de Gestion 2023 Budget Principal
▲ 240404-04. Approbation du Compte Administratif 2023 Budget FORÊT
▲ 240404-05. Approbation du Compte Administratif 2023 Budget Cartusia
▲ 240404-06. Approbation du Compte Administratif 2023 Budget Principal
▲ 240404-07. Affectation des résultats des comptes administratifs 2023 sur les budgets 2024
▲ 240404-08. Vote des taux de la taxe foncière pour le bâti et non bâti pour l’année 2024
▲ 240404-09. Vote du budget Primitif FORÊT 2024
▲ 240404-10. Vote du budget Primitif Cartusia 2024
▲ 240404-11. Vote du budget Primitif Principal 2024
▲ 240404-12. Subventions aux associations
▲ 240404-13. Convention d’utilisation point d’appui départemental au Col de Porte
▲ 240404-14. Cession parcelle C425 + C427 : Sélection de l’acquéreur sur proposition de la
commission d’examen des offres
▲ 240404-15. Prise de part au capital de l’Agence France Locale
▲Questions diverses