Actes et documents municipaux

Vous pouvez télécharger ci-dessous l’ensemble des actes et documents municipaux de la commune de Sarcenas

Comptes-rendus du conseil municipal

2025


2024


2023


2022


2021


2020


2019


2018


2017


2016

Arrêtés municipaux

2025

  • Arrêté 01-25 Ouverture d’une enquête publique préalable à l’aliénation du tronçon d’un chemin rural et désignation d’un commissaire enquêteur.
  • Arrêté 02-25 Décision urbanisme DP 38472 25 00002.
  • Arrêté 03-25 Décision urbanisme DP 38472 25 00003.
  • Arrêté 04-25 Décision urbanisme DP 38472 25 00005.
  • Arrêté 05-25 Règlement général du marché sur la place du village de Sarcenas.
  • Arrêté 06-25 Décision urbanisme PC 38472 25 00002.
  • Arrêté 07-25 Décision urbanisme DP 38472 25 0006.
  • Arrêté 08-25 Autorisation temporaire buvette Association Refuge de CHAM.

2024

2023

2022

L’ensemble des arrêtés municipaux sont archivés et consultables en mairie.

Affichage règlementaire

2025

2024