Actes et documents municipaux

Arrêté 16-26 Arrêté municipal portant autorisation temporaire de circulation piétonne nocturne sur le chemin Saint Bruno, dans le cadre d’une marche organisée dans la nuit du samedi 27 au dimanche 28 juin 2026
Arrêté 14-26 Arrêté municipal portant autorisation exceptionnelle d’utilisation d’une parcelle communale comme zone de pose d’hélicoptère
Arrêté 13-26 Arrêté municipal portant désignation du correspondant défense de la commune
Arrêté 12-26 Arrêté municipal portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de manifestations publiques, en application de l’article L.3334-2 du code de la santé publique
Arrêté 11-26 Portant fermeture temporaire au public d’un chemin communal / sentier balisé en raison d’un éboulement Secteur Pré Boiteux – Cabane de Bachasson
Arrêté 10-26 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement, chemin de Chamechaude
Arrêté 09-26 Portant autorisation temporaire d’occupation de la parcelle communale 0C0396 et de la Salle Hermine dans le cadre de la transhumance du troupeau de Chamechaude
Arrêté 08-26 Portant autorisation temporaire d’utilisation du domaine public dans le cadre de la manifestation sportive « Duo au Col »
Arrêté 07-26 Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine communal pour l’installation d’un bivouac militaire au Col de Porte
Arrêté 06-26 Portant délégation de fonctions à M. Sébastien ODDOS, troisième adjoint, en matière de forêt, eau et environnement
Arrêté 05-26 Portant délégation de fonctions et de signature à Mme DURANTON Chantal, deuxième adjointe, en matière de finance
Arrêté 04-26 Portant délégation de fonctions et de signature à M. DULOUTRE Sylvain, premier adjoint, en matière d’urbanisme, et en rappelant les conditions de sa suppléance de la maire
Arrêté 03-26 Décision urbanisme DP 38472 26 00001
Arrêté 02-26 portant agrément du Responsable du domaine nordique et du stade de Biathlon
Arrêté 01-26 Portant modification de la fiche de poste d’un agent communal

2025

Arrêté 01-25 Ouverture d’une enquête publique préalable à l’aliénation du tronçon d’un chemin rural et désignation d’un commissaire enquêteur
Arrêté 02-25 Décision urbanisme DP 38472 25 00002
Arrêté 03-25 Décision urbanisme DP 38472 25 00003
Arrêté 04-25 Décision urbanisme DP 38472 25 00005
Arrêté 05-25 Règlement général du marché sur la place du village de Sarcenas
Arrêté 06-25 Décision urbanisme PC 38472 25 00002
Arrêté 07-25 Décision urbanisme DP 38472 25 0006
Arrêté 08-25 Autorisation temporaire buvette Association Refuge de CHAM
Arrêté 09-25 Décision urbanisme PC 38472 25 00001
Arrêté 10-25 Décision urbanisme PC 38472 25 00003
Arrêté 11-25 Approbation Plan Communal de Sauvegarde
Arrêté 12-25 Décision urbanisme DP 38472 25 0007
Arrêté 13-25 Décision urbanisme DP 38472 25 0008
Arrêté 14-25 Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole
Arrêté 15-25 Arrêté municipal réglementant la présence des chiens domestiques sur le site du Col de Porte le 21 janvier 2026
Arrêté 16-25 Décision urbanisme DP 38472 25 0009
Arrêté 17-25 Décision urbanisme DP 38472 25 0011
Arrêté 18-25 Autorisation temporaire buvette Association SNC
Arrêté 19-25 Sécurité des pistes de ski alpin
Arrêté 20-25 Agrément du Responsable des pistes de ski Alpin
Arrêté 21-25 Agrément du Responsable des pistes du domaine nordique et du stade de Biathlon
Arrêté 22-25 Sécurité sur les pistes de luges
Arrêté 23-25 Décision urbanisme DP 38472 25 0012
Arrêté 24-25 Nomination Agent Recenseur – Campagne de recensement 2026

2024

Arrêté 01-24 Agrément Responsable Pistes Ski Alpin
Arrêté 02-24 Numérotation de Voirie
Arrêté 03-24 Ouverture tardive 3 Sommets
Arrêté 04-24 Délégation de signature
Arrêté 05-24 Autorisation ouverture débit de boisson temporaire
Arrêté 06 -24 Autorisation ouverture débit de boisson temporaire
Arrêté 07-24 Réglementation présence chiens domestiques au Col de Porte le 22 janvier 2025
Arrêté 08-24 Numérotation de Voirie
Arrêté 09-24 Agrément du Responsable des pistes du domaine nordique
Arrêté 10-24 Agrément du Responsable des pistes du domaine alpin
Arrêté 11-24 Sécurité des Pistes domaine alpin

2023

Arrêté 01-23 Ouverture tardive 3 Sommets
Arrêté 02-23 Ouverture d’ un commerce et d’ un ERP
Arrêté 03-23 Autorisation ouverture débit de boisson temporaire
Arrêté 04-23 Autorisation ouverture débit de boisson temporaire
Arrêté 05-23 Interdiction dépôts sauvages
Arrêté 06-23 Réglementation présence chiens domestiques au Col de Porte
Arrêté 07-23 Création commission de sécurité des pistes
Arrêté 08-23 Agrément responsable pistes domaine nordique et biathlon
Arrêté 09-23 Sécurité Pistes domaine nordique et biathlon
Arrêté 10-23 Sécurité Pistes Ski Alpin
Arrêté 11-23 Sécurité pistes de luges
Arrêté 12-23 Utilisation du Snow Park
Arrêté 13-23 Agrément Responsable Pistes Ski Alpin

2022

L’ensemble des arrêtés municipaux sont archivés et consultables en mairie.

Affichage règlementaire

2026

A R R Ê T É GAM N° 26-AC01030 : TRAVAUX – FEDERATION DES ALPAGES – Heliportage – 11 juin 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC01003 : Grand duc – Trail de Chartreuse (2026) – 28 juin 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00890 : Echappée Iséroise du Col de Porte – 31 mai 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00829 : Reprise de chaussée en bicouche chantier mobile – 25 mai 2026 au 10 juillet 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00768 : Activité d’aguerrissement de compagnie – 12 mai 2026 au 13 mai 2026
A R R Ê T É PREFECTORAL N° 38-2026-04-21-00007 : Réglementant l’emploi du feu à moins de 200m des bois, forêts, …
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00703 : Trail des balcons Sud de Chartreuse – 24 mai 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00683 : Grimpée cycliste du col de porte – 8 mai 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00560 : Chemin de croix – 3 avril 2026
A R R Ê T É PREFECTORAL N° 38-2026-01-16-00004 : Visant à limiter l’exposition de la population aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et du chêne
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00234 : Régie Eau Potable et Assainissement : entretien/rénovation – du 09 février 2026 au 03 juillet 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00198 : Réseau de télécommunication : entretien/rénovation – du 16 février 2026 au 03 juillet 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00158 : Réglementation de la Circulation et du Stationnement – du 28 janvier 2026 au 3 juillet 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00156 : Régie Eau potable et Assainissement (entretien/rénovation) – du 01er février 2026 au 03 juillet 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00155 : Régie Eau potable et Assainissement (entretien/rénovation) – du 01er février 2026 au 03 juillet 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00107 : Challenge National U15 Fond – du 6 février 2026 au 8 février 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00093 : Sondages pour diagnostic amiante/HAP par carottages – du 1er février 2026 au 14 mars 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00056 : Régie Eau Potable et Assainissement – Petites interventions d’exploitation et d’entretien d’éléments hydrauliques et d’assainissement
A R R Ê T É PREFECTORAL N° 38-2026-01-12-00005 : Portant obligation d’équipement de certains véhiculés en période hivernale du 1er novembre au 31 mars
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00019 : Travaux Entretien / Rénovation revêtements tranchées réseau d’eau. 07 janvier 2026 – 03 juillet 2026
A R R Ê T É GAM N° 26-AC00005 : Réglementation de la Circulation et du Stationnement – Samedi c’est vélo-ski – 24 janvier 2026

2025

DELIBERATION SCOT N°25-XX : Bilan de la mise à disposition du public et approbation du projet de modification simplifiée n°1 du SCoT de la grande région grenobloise
Annexe DELIBERATION SCOT N°25-XX
A R R Ê T É GAM N° 25-AC02035 : Réglementation de la Circulation et du Stationnement – La Grande Odyssée
A R R Ê T É GAM N° 25-AC02036 : Réglementation de la Circulation et du Stationnement – La Grande Odyssée
A R R Ê T É N° 25-AC02038 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D, D57E, D105)
A R R Ê T É N° 25-AC02039 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D, D57E, D105)
A R R Ê T É GAM N° 5-AC01888 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D et D57E)
A R R Ê T É GAM N° 5-AC01890 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D et D57E)
A R R Ê T É GAM N° 5-AC01891 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D et D57E)
A R R Ê T É GAM N° 5-AC01894 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D et D57E)
A R R Ê T É GAM N° 5-AC01898 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D et D57E)
A R R Ê T É GAM N° 5-AC01900 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D et D57E)
A R R Ê T É GAM N° 5-AC01901 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D et D57E)
A R R Ê T É GAM N° 5-AC01903 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D et D57E)
A R R Ê T É GAM N° 5-AC01904 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D et D57E)
A R R Ê T É GAM N° 5-AC01905 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D et D57E)
A R R Ê T É GAM N° 5-AC01906 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D et D57E)
A R R Ê T É GAM N° 5-AC01907 : Dérogation aux arrêtés de viabilité hivernale (D57D et D57E)
DELIBERATION DEL07112025367 GAM Approbation de la modification n°4 du PLUi de Grenoble-Alpes-Métropole
DELIBERATION DEL07112025366 GAM Approbation de la révision allégée n°1 du PLUi de Grenoble-Alpes-Métropole
A R R Ê T É PREFECTURE N° 38-2025-10-28-00011 : Composition Conseil Métropolitain Grenoble Alpes Métropole
A R R Ê T É GAM N° 25-AC01711 : Fermeture de la route D57E / D57D (Charmant Som)
DELIBERATION DEL26092025220 GAM Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
ANNEXE
A R R Ê T É PREFECTURE N° 38-2025-09-18-00004 : Baisse Vigilance Sècheresse
ANNEXE 1 – Baisse Vigilance Sècheresse
Rapport et Conclusions Enquête publique du Projet de Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Grenoble Alpes Métropole
Rapport d’enquête publique portant sur le projet de Procédure de Révision allégée n°1 du Plan Local d’urbanisme intercommunal de Grenoble Alpes Métropole
DECRET N°2025-848 27/08/2025 : Fixant date du renouvellement des conseillers municipaux (…) et portant convocation des électeurs.
A R R Ê T É GAM N° 25-PV00682 : Assainissement – 583 route du Charmant Som – 30/10/2025
A R R Ê T É GAM N° 25-AC01150 : TRAVAUX – ORANGE – 28/07-11/08 2025
A R R Ê T É PREFECTURE N° 38-2025-07-17-00004 : Vigilance Sècheresse N2 – 17 juillet 2025
ANNEXE 1 – Vigilance Sècheresse N2 – 17 juillet 2025
ANNEXE 2 – Vigilance Sècheresse N2 – 17 juillet 2025
A R R Ê T É PREFECTURE N° 38-2025-07-17-00003 : Vigilance Sècheresse N2 – 17 juillet 2025
ANNEXE 1 – Vigilance Sècheresse N2 – 17 juillet 2025
A R R Ê T É GAM N° 25-PV00527 : Réparation Conduite Télécom – 17 juin 2025
A R R Ê T É PREFECTURE N° 2025-06-26-00010 : Ouverture et clôture Chasse – 2025-2026
A R R Ê T É PREFECTURE N° 38-2025-06-25-00017 : Vigilance Sècheresse N1- 25 juin 2025
ANNEXE 1 – Vigilance Sècheresse N1 – 25 juin 2025
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00955 : La Grenobloise Cyclosportive – 06 juillet 2025
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00907 : Grand Duc – Trail De Chartreuse – 29 juin 2025
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00901 : TRAVAUX – ORANGE D512 – 11 juin 2025 au 11 juin 2025
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00838 : TRAVAUX – ORANGE D512 – 2 juin 2025 au 10 juin 2025
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00786 : TRAVAUX – ORANGE D512 – 26 mai 2025 au 27 mai 2025
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00712 : Alpes Isère Tour 2025 – Du 28 mai au 1er juin.
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00744 : REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES TRAVAUX – Réseau d’eau– Renouvellement réseau AEP – Du 15 mai au 5 septembre.
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00707 : REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION – STOCKAGE ET CHARGEMENT DE GRUMES – Du 23 mai au 14 juin
A R R E T E GAM N° 25-AL00035 : ALIGNEMENT DE VOIRIE – D57 / Parcelle cadastrée : C 173
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00678 : TRAVAUX – GRENOBLE-ALPES METROPOLE – Régie Eau Assainissement – Réseau d’eau : création/suppression – Renouvellement conduite AEP – Du 12 mai 2025 au 5 septembre 2025.
12 mars au 13 avril : Les agriculteurs ayant subi des pertes de récoltes sur les productions suivantes : Grandes cultures : blé : Arboricultures : Abricot, cerise, coing, pêche, nectarine : Autres : Apiculture : miel, gelée royale sont informés de la parution de l’arrêté ministériel attribuant le caractère de calamité à ces dommages dus aux : Excès de pluie de longue durée de mars à juin 2024 Arrêté 2024-12-11-R-ISN du 20 décembre 2024 A partir du 12 mars 2025, date d’affichage de cet arrêté dans la commune de Sarcenas, les agriculteurs ont un délai de 30 jours, pour demander une indemnisation auprès de la direction départementale des territoires de l’Isère par le biais de la téléprocédure AléaNat
28-02 -> 29-03 Délibération 1DL240838 en date du 14 février 2025 relative au deuxième arrêt du projet de révision allégée n°1 du PLUi Annexe1 Annexe2
11-02 -> 12-03 Délibération 1 du SCOT du 29 janvier 2025 Délibération 2 du SCOT du 29 janvier 2025
10-02 -> 11-03 Arrêté 1AR240196 portant mise à jour n°7 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole
29-01 -> 01-03 Arrêté ministériel de reconnaissance initiale pour les pertes de récoltes dues aux orages (grêle, pluie, vent) de juin à août 2024
29-01 -> 01-03 Arrêté 1AR240194 portant ouverture de l’enquete publique relative au projet de modification 3 du plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble Alpes Métropole
20-01 -> 21-02 Notification PLH 2025-2030 et documents PLH
ARRÊTÉ N° 25-AC00054 : REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES / SARCENAS / D512 / Samse Biathlon / Du 1er février 2025 au 2 février 2025

2024

Déliberation modification n°1 PLUI
24-07: Déliberation modification n°2 PLUI
24-07: Bilan de la concertation préalable au projet de modification n°3 du PLUi
AVIS de révision des listes électorales – Élection des membres de la chambre d’agriculture
21-08: SARMRS3828 et SARMRS3629 – Reconstruction des murs de soutenement et de l’ouvrage hydraulique – Franchissement ruisseau de FontFroide
30-08: Débardage de coupe de bois par tracteur forestier sur le ruisseau de Routin
- Arreté Préfectoral n 38-2024-01000050068
- Lettre Préfet
03-09: Restauration de la confluence du ruisseau de Sarcenas et de Fontfroide sur le secteur du Croz
- Dossier
- Réccépicé de déclaration
09-09: Notification du projet de modification n 3 du PLUI Grenoble Alpes Metropole
- Arreté 1AR240126 portant prescription de la procédure
- Dossier consultable à https://sitdl.lametro.fr/urba_posplu/PLUI_GAM_Projet_Modification3/
30-09 (->15-10-2024): Listes electorales elections chambres d’agriculture
- Listes provisoires
04-10 (-> 05-11-2024): Instauration d’un périmètre de droit de préemption urbain dans les périmètres de protection rapprochée de prélèvement d’eau destinée à l’alimentation des collectivités humaines
15-10 (-> 16-11-2024) Notification du projet de modification n 4 du PLUI Grenoble Alpes Metropole
- Arreté n 1AR240151 portant prescription de la modification n 4 du PLUI de Grenoble Alpes Metropole
- Annexe
21-10 (-> 22-11-2024) Notification du projet de révision allégée n 1 du PLUI Grenoble Alpes Metropole
- Délibération du 27/09/2024 portant sur la révision allégée n 1 du PLUI de GAM – Bilan de la concertation et arret du projet de révision allégée n 1
- Annexe
29-10 Publication de Mariage
05-12 (->06-01-2025): Listes electorales elections chambres d’agriculture
- Listes definitives
05-12 (->06-01-2025): Listes electorales elections chambres d’agriculture
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
Sarcenas Route du Col de Porte (D512), Route du Charmant Som (D57D) , Route de la Prairie (D57D) Du 22 janvier 2025 au 23 janvier 2025

2026

2024

2023

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

2026

2024

2023

2022

2025

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