Actes et documents municipaux

Arrêté 01-25 Ouverture d’une enquête publique préalable à l’aliénation du tronçon d’un chemin rural et désignation d’un commissaire enquêteur.
Arrêté 02-25 Décision urbanisme DP 38472 25 00002.
Arrêté 03-25 Décision urbanisme DP 38472 25 00003.
Arrêté 04-25 Décision urbanisme DP 38472 25 00005.
Arrêté 05-25 Règlement général du marché sur la place du village de Sarcenas.
Arrêté 06-25 Décision urbanisme PC 38472 25 00002.
Arrêté 07-25 Décision urbanisme DP 38472 25 0006.
Arrêté 08-25 Autorisation temporaire buvette Association Refuge de CHAM.

2024

Arrêté 01-24 Agrément Responsable Pistes Ski Alpin
Arrêté 02-24 Numérotation de Voirie
Arrêté 03-24 Ouverture tardive 3 Sommets
Arrêté 04-24 Délégation de signature
Arrêté 05-24 Autorisation ouverture débit de boisson temporaire
Arrêté 06 -24 Autorisation ouverture débit de boisson temporaire
Arrêté 07-24 Réglementation présence chiens domestiques au Col de Porte le 22 janvier 2025
Arrêté 08-24 Numérotation de Voirie
Arrêté 09-24 Agrément du Responsable des pistes du domaine nordique
Arrêté 10-24 Agrément du Responsable des pistes du domaine alpin
Arrêté 11-24 Sécurité des Pistes domaine alpin

2023

Arrêté 01-23 Ouverture tardive 3 Sommets
Arrêté 02-23 Ouverture d’ un commerce et d’ un ERP
Arrêté 03-23 Autorisation ouverture débit de boisson temporaire
Arrêté 04-23 Autorisation ouverture débit de boisson temporaire
Arrêté 05-23 Interdiction dépôts sauvages
Arrêté 06-23 Réglementation présence chiens domestiques au Col de Porte
Arrêté 07-23 Création commission de sécurité des pistes
Arrêté 08-23 Agrément responsable pistes domaine nordique et biathlon
Arrêté 09-23 Sécurité Pistes domaine nordique et biathlon
Arrêté 10-23 Sécurité Pistes Ski Alpin
Arrêté 11-23 Sécurité pistes de luges
Arrêté 12-23 Utilisation du Snow Park
Arrêté 13-23 Agrément Responsable Pistes Ski Alpin

2022

L’ensemble des arrêtés municipaux sont archivés et consultables en mairie.

Affichage règlementaire

2025

A R R Ê T É GAM N° 25-AC00955 : La Grenobloise Cyclosportive – 06 juillet 2025
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00907 : Grand Duc – Trail De Chartreuse – 29 juin 2025
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00901 : TRAVAUX – ORANGE D512 – 11 juin 2025 au 11 juin 2025
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00838 : TRAVAUX – ORANGE D512 – 2 juin 2025 au 10 juin 2025
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00786 : TRAVAUX – ORANGE D512 – 26 mai 2025 au 27 mai 2025
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00712 : Alpes Isère Tour 2025 – Du 28 mai au 1er juin.
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00744 : REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES TRAVAUX – Réseau d’eau– Renouvellement réseau AEP – Du 15 mai au 5 septembre.
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00707 : REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION – STOCKAGE ET CHARGEMENT DE GRUMES – Du 23 mai au 14 juin
A R R E T E GAM N° 25-AL00035 : ALIGNEMENT DE VOIRIE – D57 / Parcelle cadastrée : C 173
A R R Ê T É GAM N° 25-AC00678 : TRAVAUX – GRENOBLE-ALPES METROPOLE – Régie Eau Assainissement – Réseau d’eau : création/suppression – Renouvellement conduite AEP – Du 12 mai 2025 au 5 septembre 2025.
12 mars au 13 avril : Les agriculteurs ayant subi des pertes de récoltes sur les productions suivantes : Grandes cultures : blé : Arboricultures : Abricot, cerise, coing, pêche, nectarine : Autres : Apiculture : miel, gelée royale sont informés de la parution de l’arrêté ministériel attribuant le caractère de calamité à ces dommages dus aux : Excès de pluie de longue durée de mars à juin 2024 Arrété 2024-12-11-R-ISN du 20 decembre 2024 A partir du 12 mars 2025, date d’affichage de cet arrêté dans la commune de Sarcenas, les agriculteurs ont un délai de 30 jours, pour demander une indemnisation auprès de la direction départementale des territoires de l’Isère par le biais de la téléprocédure AléaNat
28-02 -> 29-03 Délibération 1DL240838 en date du 14 février 2025 relative au deuxième arrêt du projet de révision allégée n°1 du PLUi Annexe1 Annexe2
11-02 -> 12-03 Délibération 1 du SCOT du 29 janvier 2025 Délibération 2 du SCOT du 29 janvier 2025
10-02 -> 11-03 Arrêté 1AR240196 portant mise à jour n°7 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole
29-01 -> 01-03 Arrêté ministériel de reconnaissance initiale pour les pertes de récoltes dues aux orages (grêle, pluie, vent) de juin à août 2024
29-01 -> 01-03 Arrêté 1AR240194 portant ouverture de l’enquete publique relative au projet de modification 3 du plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble Alpes Métropole
20-01 -> 21-02 Notification PLH 2025-2030 et documents PLH
ARRÊTÉ N° 25-AC00054 : REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES / SARCENAS / D512 / Samse Biathlon / Du 1er février 2025 au 2 février 2025

2024

Déliberation modification n°1 PLUI
24-07: Déliberation modification n°2 PLUI
24-07: Bilan de la concertation préalable au projet de modification n°3 du PLUi
AVIS de révision des listes électorales – Élection des membres de la chambre d’agriculture
21-08: SARMRS3828 et SARMRS3629 – Reconstruction des murs de soutenement et de l’ouvrage hydraulique – Franchissement ruisseau de FontFroide
30-08: Débardage de coupe de bois par tracteur forestier sur le ruisseau de Routin
- Arreté Préfectoral n 38-2024-01000050068
- Lettre Préfet
03-09: Restauration de la confluence du ruisseau de Sarcenas et de Fontfroide sur le secteur du Croz
- Dossier
- Réccépicé de déclaration
09-09: Notification du projet de modification n 3 du PLUI Grenoble Alpes Metropole
- Arreté 1AR240126 portant prescription de la procédure
- Dossier consultable à https://sitdl.lametro.fr/urba_posplu/PLUI_GAM_Projet_Modification3/
30-09 (->15-10-2024): Listes electorales elections chambres d’agriculture
- Listes provisoires
04-10 (-> 05-11-2024): Instauration d’un périmètre de droit de préemption urbain dans les périmètres de protection rapprochée de prélèvement d’eau destinée à l’alimentation des collectivités humaines
15-10 (-> 16-11-2024) Notification du projet de modification n 4 du PLUI Grenoble Alpes Metropole
- Arreté n 1AR240151 portant prescription de la modification n 4 du PLUI de Grenoble Alpes Metropole
- Annexe
21-10 (-> 22-11-2024) Notification du projet de révision allégée n 1 du PLUI Grenoble Alpes Metropole
- Délibération du 27/09/2024 portant sur la révision allégée n 1 du PLUI de GAM – Bilan de la concertation et arret du projet de révision allégée n 1
- Annexe
29-10 Publication de Mariage
05-12 (->06-01-2025): Listes electorales elections chambres d’agriculture
- Listes definitives
05-12 (->06-01-2025): Listes electorales elections chambres d’agriculture
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
Sarcenas Route du Col de Porte (D512), Route du Charmant Som (D57D) , Route de la Prairie (D57D) Du 22 janvier 2025 au 23 janvier 2025

2025

2024

2023

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

2025

2024

2023

2022

2025

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