Vous pouvez télécharger ci-dessous l’ensemble des actes et documents municipaux de la commune de Sarcenas
Comptes-rendus du conseil municipal
2025
- Conseil municipal du 20 mars 2025
- 250320-01. Mandat donné au CDG38 pour négocier l’adhésion groupée des communes employeurs aux contrats de prestations sociales
- 250320-02. Avis sur le dossier règlementaire et le projet d’arrêté relatif à l’interdiction des véhicules classés Crit’air 2 au 01/07/2028 dans la ZFE pour les VUL et les PL
- Conseil municipal du 20 février 2025
- 250220-01. Remplacement poste 1er adjoint PV1 PV2 Tableau
- 250220-02. Indemnités de fonctions au Maire, aux adjoints et aux conseillers
municipaux délégués - 250220-03. Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL ALEC
- 250220-04. Désignation des représentants de la commune au sein de l’AURG
- 250220-05. Désignation des représentants de la commune au sein du PNRC
- 250220-06. Désignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à signer les autorisations d’urbanisme en cas d’intéressement du Maire
- 250220-07. Accompagnement ALEC 2025
- 250220-08. Adoption de l’opération de réhabilitation de l’ancienne mairie
- 250220-09. Autorisation demande de subvention à TE 38
- 250220-10. Révisions Tarifs location salle Hermine
- 250220-11. Autorisation permanente donnée au maire de pourvoir au remplacement des agents municipaux sur les postes définis au tableau des emplois
- 250220-12. Vente Cartusia
- 250220-13. Ajout parcelles au domaine forestier
- 250220-14. Convention mise à disposition des locaux Sappeyrlipopette
- 250220-15. Projet de document cadre de l’Isère définissant les surfaces agricoles et forestières ouvertes à des ouvrages de production photovoltaïque au sol
- Conseil Municipal du 23 Janvier 2025
- 20250123-01 Convention Sappeyrlipopette
- 20250123-02 Autorisation donnée au Maire pour ester en justice contre la société Le Cartu
- 20250123-03 Modification conditions de vente La Michelette
- 20250123-04 Remplacement des agents municipaux sur les postes définis au tableau des emplois
- 20250123-05 convention Tichodrome
- 20250123-06 Indemnités élus pendant absence de longue durée
- 20250123-07 AVP ancienne mairie
- 20250123-08 Fond de concours GAM ancienne mairie
- 20250123-09 Demandes de subvention ancienne mairie
- 20250123-10 Plan de Partenariat de la Gestion des demandes et de ’information aux demandeurs (PPGDID)
2024
- Conseil Municipal du 28 novembre 2024
- 20241128-01 Sécurité ski Nordique
- 20241128-02 Sécurité ski Alpin
- 20241128-03 Convention occupation du Cartusia par GAM
- 20241128-04 vente parcelle Michelette
- 20241128-05 Désaffectation partielle Chemin rural de l’eglise
- 20241128-06 Rapport GAM Eau potable et assainissement
- 20241128-07 Chèques cadeau agents
- 20241128-08 Décisions du Maire – virements de crédit
- Conseil Municipal du 3 Octobre 2024
- Conseil Municipal du 1er Aout 2024
- Conseil Municipal du 13 Juin 2024
- Autres
2023
- Conseil Municipal du 30 novembre 2023
- Conseil Municipal du 16 novembre 2023
- Conseil Municipal du 12 octobre 2023
- Conseil Municipal du 29 septembre 2023
- Conseil Municipal du 14 septembre 2023
- Conseil Municipal du 09 juin 2023
- Conseil Municipal du 04 mai 2023
- Conseil Municipal du 06 avril 2023
- Conseil Municipal du 16 février 2023
- Conseil municipal du 09 février 2023
2022
- Conseil municipal du 1er décembre 2022
- Conseil municipal du 10 novembre 2022
- Conseil municipal du 8 septembre 2022
- Conseil municipal du 21 juillet 2022
- Conseil municipal du 30 juin 2022
- Conseil municipal du 7 avril 2022
- Conseil municipal du 20 janvier 2022
2021
- Conseil municipal du 16 décembre 2021
- Conseil municipal du 26 novembre 2021
- Conseil municipal du 4 novembre 2021
- Conseil municipal du 16 septembre 2021
- Conseil municipal du 12 juillet 2021
- Conseil municipal du 27 mai 2021
- Conseil municipal du 14 avril 2021
- Conseil municipal du 10 mars 2021
- Conseil municipal du 28 janvier 2021
2020
- Conseil municipal du 8 décembre 2020
- Conseil municipal du 16 novembre 2020
- Conseil municipal du 8 octobre 2020
- Conseil municipal du 30 juillet 2020
- Conseil municipal du 16 juillet 2020
- Conseil municipal du 8 juin 2020
- PV élection maire et adjoints du 28 mai 2020
- Conseil municipal du 9 mars 2020
2019
- Conseil Municipal du 02 juillet 2019
- Conseil Municipal du 26 septembre 2019
- Conseil municipal du 9 décembre 2019
2018
- Conseil Municipal du 17 septembre 2018
- Conseil Municipal du 26 juillet 2018
- Conseil Municipal du 14 juin 2018
- Conseil Municipal du 05 avril 2018
- Conseil Municipal du 26 février 2018
2017
- Conseil municipal du 11 décembre 2017
- Conseil municipal du 2 novembre 2017
- Conseil municipal du 19 octobre 2017
- Conseil municipal du 18 septembre 2017
- Conseil municipal du 27 juillet 2017
- Conseil municipal du 22 mai 2017
- Conseil municipal du 30 juin 2017
- Conseil municipal du 14 avril 2017
- Conseil municipal du 23 mars 2017
2016
Arrêtés municipaux
2025
- Arrêté 01-25 Ouverture d’une enquête publique préalable à l’aliénation du tronçon d’un chemin rural et désignation d’un commissaire enquêteur
2024
- Arrêté 01-24 Agrément Responsable Pistes Ski Alpin
- Arrêté 02-24 Numérotation de Voirie
- Arrêté 03-24 Ouverture tardive 3 Sommets
- Arrêté 04-24 Délégation de signature
- Arrêté 05-24 Autorisation ouverture débit de boisson temporaire
- Arrêté 06-24 Autorisation ouverture débit de boisson temporaire
- Arrêté 07-24 Réglementation présence chiens domestiques au Col de Porte le 22 janvier 2025
- Arrêté 08-24 Numérotation de Voirie
- Arrêté 09-24 Agrément du Responsable des pistes du domaine nordique
- Arrêté 10-24 Agrément du Responsable des pistes du domaine alpin
- Arrêté 11-24 Sécurité des Pistes domaine alpin
2023
- Arrêté 01-23 Ouverture tardive 3 Sommets
- Arrêté 02-23 Ouverture d’ un commerce et d’ un ERP
- Arrêté 03-23 Autorisation ouverture débit de boisson temporaire
- Arrêté 04-23 Autorisation ouverture débit de boisson temporaire
- Arrêté 05-23 Interdiction dépôts sauvages
- Arrêté 06-23 Réglementation présence chiens domestiques au Col de Porte
- Arrêté 07-23 Création commission de sécurité des pistes
- Arrêté 08-23 Agrément responsable pistes domaine nordique et biathlon
- Arrêté 09-23 Sécurité Pistes domaine nordique et biathlon
- Arrêté 10-23 Sécurité Pistes Ski Alpin
- Arrêté 11-23 Sécurité pistes de luges
- Arrêté 12-23 Utilisation du Snow Park
- Arrêté 13-23 Agrément Responsable Pistes Ski Alpin
2022
- Arrêté 01-22
- Arrêté 02-22
- Arrêté 03-22
- Arrêté 04-22
- Arrêté 05-22
- Arrêté 06-22
- Arrêté 07-22
- Arrêté 08-22
- Arrêté 09-22
- Arrêté 10-22
- Arrêté 11-22
- Arrêté 12-22
- Arrêté 13-22
- Arrêté 14-22
- Arrêté 15-22
- Arrêté 16-22
- Arrêté 17-22
- Arrêté 18-22
- Arrêté 19-22
L’ensemble des arrêtés municipaux sont archivés et consultables en mairie.
Affichage règlementaire
2025
- 12-03 -> 13-04 Les agriculteurs ayant subi des pertes de récoltes sur les productions suivantes : Grandes cultures : blé : Arboricultures : Abricot, cerise, coing, pêche, nectarine : Autres : Apiculture : miel, gelée royale sont informés de la parution de l’arrêté ministériel attribuant le caractère de calamité à ces dommages dus aux : Excès de pluie de longue durée de mars à juin 2024 Arrété 2024-12-11-R-ISN du 20 decembre 2024 A partir du 12 mars 2025, date d’affichage de cet arrêté dans la commune de Sarcenas, les agriculteurs ont un délai de 30 jours, pour demander une indemnisation auprès de la direction départementale des territoires de l’Isère par le biais de la téléprocédure AléaNat
- 28-02 -> 29-03 Délibération 1DL240838 en date du 14 février 2025 relative au deuxième arrêt du projet de révision allégée n°1 du PLUi Annexe1 Annexe2
- 11-02 -> 12-03 Délibération 1 du SCOT du 29 janvier 2025 Délibération 2 du SCOT du 29 janvier 2025
- 10-02 -> 11-03 Arrêté 1AR240196 portant mise à jour n°7 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole
- 29-01 -> 01-03 Arrêté ministériel de reconnaissance initiale pour les pertes de récoltes dues aux orages (grêle, pluie, vent) de juin à août 2024
- 29-01 -> 01-03 Arrêté 1AR240194 portant ouverture de l’enquete publique relative au projet de modification 3 du plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble Alpes Métropole
- 20-01 -> 21-02 Notification PLH 2025-2030 et documents PLH
- ARRÊTÉ N° 25-AC00054 : REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES / SARCENAS / D512 / Samse Biathlon / Du 1er février 2025 au 2 février 2025
2024
- Déliberation modification n°1 PLUI
- 24-07: Déliberation modification n°2 PLUI
- 24-07: Bilan de la concertation préalable au projet de modification n°3 du PLUi
- AVIS de révision des listes électorales – Élection des membres de la chambre d’agriculture
- 21-08: SARMRS3828 et SARMRS3629 – Reconstruction des murs de soutenement et de l’ouvrage hydraulique – Franchissement ruisseau de FontFroide
- 30-08: Débardage de coupe de bois par tracteur forestier sur le ruisseau de Routin
- 03-09: Restauration de la confluence du ruisseau de Sarcenas et de Fontfroide sur le secteur du Croz
- 09-09: Notification du projet de modification n 3 du PLUI Grenoble Alpes Metropole
- 30-09 (->15-10-2024): Listes electorales elections chambres d’agriculture
- 04-10 (-> 05-11-2024): Instauration d’un périmètre de droit de préemption urbain dans les périmètres de protection rapprochée de prélèvement d’eau destinée à l’alimentation des collectivités humaines
- 15-10 (-> 16-11-2024) Notification du projet de modification n 4 du PLUI Grenoble Alpes Metropole
- 21-10 (-> 22-11-2024) Notification du projet de révision allégée n 1 du PLUI Grenoble Alpes Metropole
- 29-10 Publication de Mariage
- 05-12 (->06-01-2025): Listes electorales elections chambres d’agriculture
- 05-12 (->06-01-2025): Listes electorales elections chambres d’agriculture
- REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
Sarcenas Route du Col de Porte (D512), Route du Charmant Som (D57D) , Route de la Prairie (D57D) Du 22 janvier 2025 au 23 janvier 2025