Actes et documents municipaux

Vous pouvez télécharger ci-dessous l’ensemble des actes et documents municipaux de la commune de Sarcenas

Comptes-rendus du conseil municipal

2026

2025


2024


2023


2022


2021


2020


2019


2018


2017


2016

Arrêtés municipaux

2026

  • Arrêté 06-26 Portant délégation de fonctions à M. Sébastien ODDOS, troisième adjoint, en matière de forêt, eau et environnement
  • Arrêté 05-26 Portant délégation de fonctions et de signature à Mme DURANTON Chantal, deuxième adjointe, en matière de finance
  • Arrêté 04-26 Portant délégation de fonctions et de signature à M. DULOUTRE Sylvain, premier adjoint, en matière d’urbanisme, et en rappelant les conditions de sa suppléance de la maire
  • Arrêté 03-26 Décision urbanisme DP 38472 26 00001
  • Arrêté 02-26 portant agrément du Responsable du domaine nordique et du stade de Biathlon
  • Arrêté 01-26 Portant modification de la fiche de poste d’un agent communal

2025

2024

2023

2022

L’ensemble des arrêtés municipaux sont archivés et consultables en mairie.

Affichage règlementaire

2026

2025

2024