Actes et documents municipaux

Vous pouvez télécharger ci-dessous l’ensemble des actes et documents municipaux de la commune de Sarcenas

Comptes-rendus du conseil municipal

2026

2025


2024


2023


2022


2021


2020


2019


2018


2017


2016

Arrêtés municipaux

2026

  • Arrêté 12-26 Arrêté municipal portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de manifestations publiques, en application de l’article L.3334-2 du code de la santé publique
  • Arrêté 11-26 Portant fermeture temporaire au public d’un chemin communal / sentier balisé en raison d’un éboulement Secteur Pré Boiteux – Cabane de Bachasson
  • Arrêté 10-26 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement, chemin de Chamechaude
  • Arrêté 09-26 Portant autorisation temporaire d’occupation de la parcelle communale 0C0396 et de la Salle Hermine dans le cadre de la transhumance du troupeau de Chamechaude
  • Arrêté 08-26 Portant autorisation temporaire d’utilisation du domaine public dans le cadre de la manifestation sportive « Duo au Col »
  • Arrêté 07-26 Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine communal pour l’installation d’un bivouac militaire au Col de Porte
  • Arrêté 06-26 Portant délégation de fonctions à M. Sébastien ODDOS, troisième adjoint, en matière de forêt, eau et environnement
  • Arrêté 05-26 Portant délégation de fonctions et de signature à Mme DURANTON Chantal, deuxième adjointe, en matière de finance
  • Arrêté 04-26 Portant délégation de fonctions et de signature à M. DULOUTRE Sylvain, premier adjoint, en matière d’urbanisme, et en rappelant les conditions de sa suppléance de la maire
  • Arrêté 03-26 Décision urbanisme DP 38472 26 00001
  • Arrêté 02-26 portant agrément du Responsable du domaine nordique et du stade de Biathlon
  • Arrêté 01-26 Portant modification de la fiche de poste d’un agent communal

2025

2024

2023

2022

L’ensemble des arrêtés municipaux sont archivés et consultables en mairie.

Affichage règlementaire

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