Conseil Municipal le 12 mars 2026

La prochaine réunion publique du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 12 mars 2026 à partir de 19h30, dans la salle du conseil municipal de la mairie de Sarcenas.

Ordre du jour :
▲ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 janvier 2026
▲ 260312_01. Présentation / Vote CFU Budget Principal 2025
▲ 260312_02. Présentation / Vote CFU Budget Cartusia 2025
▲ 260312_03. Présentation / Vote CFU Budget Forêt 2025
▲ 260312_04. Affectation des résultats des CFU 2025 sur les budgets 2026
▲ 260312_05. Vote Budget Primitif du budget Principal 2026
▲ 260312_06. Vote Budget Primitif du budget Cartusia 2026
▲ 260312_07. Vote des taux des Impôts Directs Locaux 2026
▲ 260312_08. Cession d’emprises issues de l’ancien chemin rural (secteur cimetière – route de
Bonnetière)
▲ 260312_09. Attribution d’un fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédiées
aux transitions – Cabane de Bachasson
▲ 260312_10. Autorisation donnée au maire de consentir à un « prêt à usage » du terrain agricole
cadastré C 397 dit « de la Michelette » à M. EVANO Romain
▲ 260312_11. Établissement d’une convention pour l’année 2026, avec l’association TICHODROME
▲ 260312_12. Demande de subvention Association ACL