Conseil municipal du 02/10/25

La prochaine réunion publique du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 02 octobre à partir de 19h30, dans la salle du conseil municipal de la mairie de Sarcenas.

Ordre du jour :

▲ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 juin 2025.
251002-01. Rapport Annuel d’Activité Grenoble Alpes Métropole – Exercice 2024.
251002-02. Rapport Annuel sur la Qualité et le Prix du Service Public Eau potable 2024.
251002-03. Rapport Annuel Grenoble Alpes Métropole sur la Qualité et le Prix du Service Public Assainissement 2024.
251002-04. Rapport Annuel Grenoble Alpes Métropole sur la Qualité et le Prix du Service Public Déchets 2024.
251002-05. Approbation de la convention de mise à disposition ad hoc dans le cadre du Plan InterCommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole.
251002-06. Rapport du mandataire de la Commune de Sarcenas au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2024.
251002-07. Adhésion au groupement de commandes pour la mise en oeuvre d’un service d’interprétariat en Langue des Signes Française (LSF)
251002-08. Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population, des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement, et des agents recenseurs du recensement de la population.
251002-09. CARTUSIA : Autorisation signature convention avec Grenoble Alpes Métropole.
251002-10. Convention de mise à disposition d’un local dans le bâtiment du Cartusia avec L’ECOLE DE PORTE.
251002-11. Convention dispositif SIDECAR pour le remboursement des accises sur le gazole utilisé par les engins de déneigement de la commune.
251002-12. Validation Coupe Bois 2026.
251002-13. Reversement Retenue de garantie.
251002-14. Rapport et future convention CIA 2026-2031.
251002-15. Adhésion Mutuelle Personnels Communal.
251002-16. Suppression Poste Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère Classe.
251002-17. Décision Modificative n°1 – Budget Cartusia.
251002-18. Décision du Maire – Virement de Crédit Budget Forêt.

▲Questions diverses