Conseil Municipal – 30 juin

La prochaine réunion publique du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 30 juin 2022 à partir de 19h45, dans la salle du conseil municipal de la mairie de Sarcenas.

Ordre du jour :
▲ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2022
▲ 220630-01. Rénovation de l’éclairage public – Validation du projet et demande de subvention au
titre du Contrat-Parc
▲ 220630-02. Avenant à l’AOT Cartusia
▲ 220630-03. Avenant à la convention de mise à disposition de locaux à École de Porte
▲ 220630-04. Dématérialisation de la publicité des actes de la commune
▲ 220630-05. Convention de mission annuelle d’assistance juridique
▲ 220630-06. Actualisation d’équipements informatiques
▲ 220630-07. Logiciel de comptabilité et fonctions connexes
▲ 220630-08. Subventions aux associations
▲ 220630-09. Études complémentaires Cartusia
▲ 220630-10. Etude faisabilité assainissment ancienne Mairie
▲ 220630-11. Etude assainissement Michelette
▲ 220630-12. Accompagnement habitat participatif
▲ 220630-13. Délégations accordées au Maire
▲ 220630-14. Budget Principal – Décision modificative Numéro 01
▲ 220630-15. SIEST : Cession des parcelles des collèges de Crolles et de Saint-Ismier au
Département de l’Isère
▲ 220630-16. SIEST : Cession des parcelles du collège Simone de Beauvoir à Crolles à la
Communauté de communes du Grésivaudan (CCLG) et à la commune de Crolles
▲ 220630-17. Changement de logo de la commune
▲ 220630-18. Rapport annuel de la SPL Inovaction
▲Question diverses